Délibérations des Conseils Municipaux

Délibérations du 05 avril 2024

Liste des délibérations CM du 05 avril 2024

2024.02.01 Autorisation à engager des artistes ou des techniciens intermittents

2024.02.02 Instauration d’une gratification pour les stages supérieurs à deux mois

2024.02.03 Budget Primitif 2024

2024.02.03 – Annexe : Note explicative de synthèse BP24

2024.02.03 – Annexe Maquette budgétaire BP 2024

2024.02.04 Subventions aux associations au titre de l’année 2024

2024.02.04 – Annexe Tableau des subventions aux associations 2024

2024.02.05 Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – MAJ

2024.02.06 Avenant à la convention cadre pluriannuelle ORT suite à inscription dans acte II programme ACV

2024.02.06 – Annexe Avenant convention ORT mars 2024

2024.02.07 Modulation du taux de la part communale de la taxe d’aménagement sur le périmètre défini en cœur de Ville

2024.02.08 Élaboration du périmètre délimité des abords autour des monuments historiques

2024.02.08 – Annexe Elaboration_PDA_Allymes

2024.02.08 – Annexe Elaboration_PDA_St Germain

2024.02.09 Dénomination – Classement de voies communales

2024.02.10 Rues Alfred Rocheray et Jean Macé – Incorporation de biens vacants dans le domaine communal

2024.02.11 Extension du Lycée de la Plaine de l’Ain – Transfert d’assiette

2024.02.12 Gare routière du Lycée de la Plaine de l’Ain et son accès – Échange de terrains avec l’Etat

2024.02.13 Rue Aimé Vingtrinier – Acquisition d’une maison d’habitation avec intervention de l’EPF de l’Ain

2024.02.14 Convention en vue de l’alimentation et de la pose d’un poste de transformation sur parcelle C 188 les Allymes

2024.02.14 – Annexe Convention les Allymes

2024.02.15 Convention en vue de l’alimentation et de la pose d’un poste de transformation parcelles en Marmorain

2024.02.15 – Annexe Convention Marmorain

2024.02.16 Convention de servitudes en vue de la pose d’un câble électrique cadastrée AO 1021

2024.02.16 – Annexe Convention de servitudes parcelle AO 1021 ENEDIS

2024.02.17 Dépôt d’un dossier de demande de subventions pour la mise en conformité du parc de points d’eau incendie

2024.02.18 Pôle Petite Enfance – Analyse de la pratique 2024 – Convention de partenariat

2024.02.18 – Annexe APP-AMBERIEU-DIRPE-Convention-2024

2024.02.19 Appel à projets fonds publics et territoires CAF

2024.02.20 Rythmes scolaires – Demande de renouvellement de la dérogation pour la semaine à 4 jours

2024.02.21 Convention entre le CD01, le Collège St Exupéry et la ville pour mise à disposition équipements sportifs

2024.02.21 – Annexe Convention entre CD01, Collège St Ex et la VAEB pour la mise à disposition d’équipements sportifs

2024.02.22 Convention site pilote Commune expérimentale zéro mégot avec ALCOME

2024.02.22 – Annexe Convention de partenariat ALCOME Commune expérimentale Zéro mégot -Annexe

2024.02.23 Approbation de l’accord cadre de préfiguration du contrat de Ville 2024-2030

2024.02.23 – Annexe Approbation de l’accord cadre de préfiguration du contrat de ville – Annexe

2024.02.24 Validation du contrat de ville 2024-2030

2024.02.24 – Annexe  Contrat de ville 2024-2030

2024.02.25 Convention portant sur les mesures de responsabilisation en lien avec le Collège Sainte Marie

2024.02.25 – Annexe Convention cadre de mise en oeuvre – Responsabilisation avec Sainte Marie

2024.02.26 Soutien au projet Non mais Genres Ado 2024

2024.02.26 – Annexe Soutien au projet Non mais genres – Annexe

Délibérations du 15 mars 2024

Liste des délibérations CM du 15 mars 2024

2024.01.01 Modification de la constitution des commissions municipales

2024.01.02 CCAS – Remplacement d’un représentant

2024.01.03 CCSPL Designation d’un représentant

2024.01.04 Syndicat Mixte du Centre Nautique Bugey Côtière – Remplacement d’un représentant

2024.01.05 SIEA – Remplacement d’un représentant

2024.01.06 MJC – CA et Commission mixte – Remplacement d’un représentant

2024.01.07 Commission extra-municipale des marchés – Remplacement d’un représentant

2024.01.08 Cérémonies commémoratives – Approbation du renouvellement de la convention de partenariat avec l’Union Musicale d’Ambérieu 2024-2027

2024.01.08 Annexe Cérémonies commémoratives – Convention UCMA 2024 – 2027

2024.01.09 Engagement d’une consultation en vue de la conclusion d’un contrat d’assurance collective – Mandat a la Présidence du Centre de Gestion

2024.01.10 Mise a jour du tableau des effectifs des emplois permanents

2024.01.11 Rapport d’Orientations Budgétaires 2024

2024.01.11 Annexe Rapport d’Orientations Budgétaires 2024

2024.01.12 Groupement de commandes pour la location de matériels d’impression et de reproduction – Attribution de l’accord-cadre

2024.01.13 Convention de coopération public – public pour la mise en œuvre d’un réseau de fibres optiques répondant aux objectifs de l’Ain

2024.01.13 Annexe Convention Coop pub pub CD01-Ambérieu

2024.01.14 Ilot des 4 coins – Place Robert Marcelpoil – Acquisition de 3 bâtiments sous portage EPF

2024.01.15 Ilot des 4 coins – Dépôt d’une demande de permis de démolir pour le bâtiment situe sur la parcelle cadastrée BD170

2024.01.16 Ilot des 4 coins – Démolition d’immeubles dégradés – Demandes de subventions

2024.01.17 Identification des Zones d’Accélération de Énergies Renouvelables (ZAEnR)

2024.01.17 Annexe ZAEnR Photovoltaique-Geothermie-ReseauxChaleur

2024.01.17 Annexe ZAEnR Potentiel Biomasse

2024.01.17 Annexe ZAEnR Carte Potentiel Éolien

2024.01.18 Modification du périmètre SAGE Basse Vallée de l’Ain

2024.01.18 Annexe Modification du périmètre du SAGE – Dossier de consultation – Note de synthèse

2024.01.18 Annexe Modification du périmètre du SAGE

2024.01.19 Exonération pour l’année 2024 de la redevance d’occupation du domaine public pour les commerces situes en gare

2024.01.19 Annexe Plan du périmètre exonération RODP

2024.01.20 Lieudit Pre Brondel Cessions de terrains

2024.01.21 Implantation d’un poteau électrique sur la parcelle communale cadastrée AV 464 – Décision du Conseil Municipal

2024.01.22 Création par la CCPA d’une piste cyclable Amberieu Torcieu – Passage sur des parcelles communales

2024.01.22 – Annexe Convention d’occupation temporaire pour la création d’un itinéraire cyclable

2024.01.23 Mise en place de LED dans les bâtiments communaux – Demande d’aide financière auprès de la CCPA

2024.01.23 Annexe Mise en place de dispositif LED

2024.01.24 CLAPA – Renouvellement de la convention de partenariat

2024.01.24 Annexe CLAPA – Convention de partenariat

2024.01.25 Pole Petite Enfance – Analyse de la pratique 2024 – Convention de partenariat

2024.01.25 Annexe Convention APP 2024

2024.01.26 Projet Jeux Olympiques – Convention de partenariat avec la MJC

2024.01.26 Annexe Convention de partenariat Jeux Olympiques 2024

2024.01.27 Sauvegarde du site cadastral de Saint Germain – Approbation du renouvellement de la convention de partenariat avec l’Asso

2024.01.27 DAVC Sauvegarde Château de St Germain – Convention de partenariat 2024-2027

2024.01.28 Renouvellement du contrat de Ville pour la période 2024-2030

2024.01.29 Validation de l’appel a projets Politique de la Ville 2024

2024.01.30 Conventions d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties 2024

2024.01.30 – Annexe CONVENTION TFPB 2024 Dynacité

2024.01.30 – Annexe CONVENTION TFPB 2024 ICF

2024.01.30 – Annexe CONVENTION TFPB 2024 Semcoda

2024.01.31 Soutien a l’action ruche numérique

2024.01.31 Annexe CONVENTION d’occupation précaire Ruche numérique

2024.01.32 Soutien au projet d’atelier ATELEC au collège

2024.01.32 Annexe CONVENTION Atelier d’expression ATELEC au Collège – 2024

2024.01.33 Subvention au projet Voltaire

2024.01.33 Annexe CONVENTION Projet Voltaire

2024.01.34 Soutien au projet gère ton écran

2024.01.34 – Annexe CONVENTION Soutien au projet Gère ton écran 2024

2024.01.35 Subvention a l’ADSEA pour la mise en œuvre de chantiers éducatifs permanents

2024.01.35 – Annexe CONVENTION Chantiers permanents 2024

2024.01.36 Subvention a l’ADSEA pour la mise en ouvre de chantiers éducatifs d’insertion

2024.01.36  – Annexe CONVENTION Chantiers insertion 2024

2024.01.37 Valorisation de la pratique sportive avec la Mission Locale Jeunes

2024.01.37 – Annexe CONVENTION Gère ton Avenir Mission Locale

2024.01.38 Création du dispositif Argent de poche

2024.01.38 – Annexe FORMULAIRE d’inscription Argent de Poche

2024.01.38 – Annexe REGLEMENT du dispositif Argent de poche

Délibérations du 24 février 2023

Liste des délibérations

2023.01.01 – Transfert de la compétence transport à la Région AURA – Convention de partenariat

2023.01.02 – Pose d’abris bus – Demande de subvention à la Région AURA

2023.01.03 – Transfert du droit de préemption urbain à la CCPA

2023.01.04 – Campagne de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages 2023

2023.01.05 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2023

2023.01.05 Annexe Rapport d’Orientations Budgétaires 2023

2023.01.06 – Budget principal – Créances éteintes

2023.01.07 – Tarifs des salles et service communaux

2023.01.07 – Annexe Tarifs des salles et services communaux

2023.01.08 – Modification du fonctionnement de la régie de recettes des droits de places marchés et fêtes foraines

2023.01.09 – PEM d’Ambérieu en Bugey – Contrat d’Aménagement de Mobilités Vertes

2023.01.10 – Place Pierre Sémard – Cession d’un bâtiment communal et d’un bâtiment en portage EPF

2023.01.11 – Déconstruction d’un îlot bâti communal en centre ville – Demande de subvention à la CCPA

2023.01.12 – Aménagement de l’entrée de ville Ouest et création d’une voie nouvelle

2023.01.13 – Acquisition d’un fonds de commerce

2023.01.14 – Rue Aynard – Cession de terrain

2023.01.15 – Rue des mouettes – Incorporation de biens vacants et sans maître dans le domaine communal

2023.01.16 – Lieudits le Château et Saint Germain haut incorporation de biens vacants et sans maître dans le domaine communal

2023.01.17 – Lieudits Sous la Chaume et Sous Pré Labé cession d’un tènement non bâti

2023.01.18 – Mise en place de dispositif LED dans les bâtiments communaux – Demande d’aide financière auprès de la CCPA

2023.01.19 – Signature d’une convention d’exploitation groupée de bois entre la Ville et l’ONF

2023.01.20 – Forêt communale – Programme des actions 2023 réalisées par l’ONF

2023.01.21 – Déport des images de vidéo protection à la Gendarmerie

2023.01.22 – Subvention à l’ADSEA pour la mise en œuvre de chantiers éducatifs permanents

2023.01.23 – Subvention à l’ADSEA pour la mise en œuvre de chantiers éducatifs d’insertion

2023.01.24 – Validation de l’appel à projets politique de la Ville 2023 – Engagement des dépenses

2023.01.25 – Appel à projets fabrique numérique de territoire – Soutien à l’action Ruche numérique

2023.01.26 – ATELEC – Soutien au projet d’atelier au Collège saint Exupéry

Délibérations du 31 mars 2023

Liste des délibérations

2023.02.01 – Convention de partenariat entre la Ville et l’Asso les chats sans foyer

2023.02.02 – Budget primitif 2023 – Budget principal

2023.02.02 – Annexe – Note explicative BP23

2023.02.02 – Annexe Maquette Budgétaire BP 2023

2023.02.03 – Autorisations de programme et crédits de paiement – MAJ

2023.02.04 – Subventions aux associations au titre de l’année 2023

2023.02.05 – Détermination du taux des trois taxes directes locales

2023.02.06 – Groupement de commandes pour la fourniture d’énergie électrique

2023.02.07 – PEM – Enfouissement des réseaux électriques et de télécom Avenue Paul Painlevé

2023.02.08 – Lieudit Derrière les Granges – Cession de terrain

2023.02.09 – Secours Populaire Français – Attribution d’une subvention

2023.02.10 – Prolongement de la rue Martin Luther King

2023.02.11 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association 01 Outdoor

2023.02.12 – Signature d’une convention tripartite d’occupation précaire d’un espace d’orientation

2023.02.13 – Organisation d’une tombola sur le marché d’Ambérieu en Bugey

2023.02.14 – École de musique et de danse – Commission mixte – Détermination des représentants

2023.02.15 – Convention portant sur des mesures de responsabilisation en lien avec le Collège St Exupéry

2023.02.16 – Soutien financier au projet Gère ton écran

2023.02.17 – Conventions d’utilisation de l’abattement de la TFPB 2023

 

Délibérations du 23 juin 2023

Liste des délibérations

2023.03.00 – Vœu de soutien aux propositions du réseau des missions locales relatives à France Travail

2023.03.01 – Création et modification de la constitution des commissions municipales

2023.03.02 – SIEA – Modification des représentants de la Commune

2023.03.03 – Nouvelle composition du Conseil d’Administration du CCAS suite à démission d’un de ses membres

2023.03.04 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus – Convention de mutualisation avec la CCPA

2023.03.05 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la MJC

2023.03.06 – Mise à jour du tableau des effectifs

2023.03.07 – Convention de mise à disposition d’un agent municipal

2023.03.08 – Recrutement d’apprentis

2023.03.09 – Adhésion au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S)

2023.03.10 – Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal

2023.03.11 – Approbation du compte administratif 2022 du budget principal

2023.03.12 – Affectation du résultat 2022 du budget principal

2023.03.13 – Budget principal – Création autorisations de programme et crédits de paiement – Mise à jour

2023.03.14 – Budget supplémentaire 2023 du budget principal

2023.03.15 – Autorisation de placement à court terme

2023.03.16 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

2023.03.17 – Tarifs des salles et services communaux – Modification

2023.03.17 – Annexe – Tableau des tarifs des salles et services communaux au 01072023 

2023.03.18 – Avenant à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Ouverture de l’application actes aux actes de la CP

2023.03.19 – Opérations foncières et immobilières – Bilan des acquisitions et cessions de l’année 2022

2023.03.19 – Annexe – Tableau du bilan des opérations foncières et immobilières 2022

2023.03.20 – Extension du Lycée de la Plaine de l’Ain – Transfert gratuit de l’assiette foncière à la Région Auvergne-Rhône-Alpes

2023.03.21 – Non renouvellement d’un bail commercial – Paiement d’une indemnité d’éviction

2023.03.22 – Bâtiment abritant la médiathèque municipale – Convention d’autorisation de travaux au profit de la SEMCODA

2023.03.23 – Château des Allymes – Travaux d’entretien (dévégétalisation) – Demandes de subvention

2023.03.24 – Réfection des couvertures des écoles maternelle et élémentaire Jules Ferry et mise en place de panneaux photovoltaïques – Demande de subventions

2023.03.25 – Réfection des couvertures des écoles maternelle et élémentaire Jules Ferry et mise en place de panneaux photovoltaïques – Dépôt d’une demande d’autorisation

2023.03.26 – Parcelle communale sise lieudit En marmorain – Installation de panneaux photovoltaïques – Signature d’un bail emphytéotique et autorisation de dépôt des demandes d’urbanisme

2023.03.27 – Ancienne station d’épuration – Saint Denis en Bugey – Installation de panneaux photovoltaïques – Signature d’un bail emphytéotique et autorisation de la Comm

2023.03.28 – Espace 1500 – Mise en place d’un système de désenfumage dans la galerie Malraux – Dépôt d’une demande d’AT-ERP et de demandes d’urbanisme

2023.03.29 – Multi-accueil – Restructuration – Dépôt d’une AT-ERP et de demandes d’urbanisme

2023.03.30 – Quartier de la Chapelle – Déclassement d’une emprise du domaine public avant aliénation

2023.03.31 – Quartier de la Chapelle – Dépôt d’une demande d’urbanisme

2023.03.32 – Quartier de la Chapelle – Autorisations données à Alliade Habitat

2023.03.33 – Rue Aynard – Cession de parcelles

2023.03.34 – Rue des Mouettes – Projet immobilier sur parcelles cadastrées section AH n° 450, 227, 226 et 264 – Cession d’un délaissé communal

2023.03.35 – Acquisition d’un bâtiment 6 place Robert Marcelpoil – 9 rue Amédée Bonnet

2023.03.36 – Acquisition de trois bâtiments place Robert Marcelpoil Rue Amédée Bonnet

2023.03.37 – Convention en vue de la pose d’un poste de transformation de type PAC 4UF sur la parcelle communale cadastrée AD 3

2023.03.38 – Convention en vue de la pose d’un câble souterrain Avenue Général Sarrail sur la parcelle communale cadastrée BT 239

2023.03.39 – Modification de la dénomination d’une voie communale – Rue du Carré Rochet

2023.03.39 – Annexe – Tableau de classement des voies communales et places publiques

2023.03.40 – Annexe – Renouvellement de la Convention Médiathèque avec le CD01

2023.03.40 – Médiathèque municipale Renouvellement de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental de l’Ain

2023.03.41 – Programmation culturelle – Adoption des tarifs de billetterie

2023.03.42 – Signature d’une convention avec TICKETNET pour donner mandat concernant la vente de billets de spectacles – Evènements culturels et de loisirs programmés Commune

2023.03.43 – Signature d’une convention avec BILLETWEB pour donner mandat concernant la vente de billets de spectacles – Evènements culturels et de loisirs programmés

2023.03.44 – Mise à disposition des salles de l’Espace 1500 – Modification

2023.03.45 – Pôle Petite Enfance – Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil l’Arc en ciel – Année 2023-2024

2023.03.45 – Annexe – Pôle Petite Enfance – Réglement de fonctionnement et projet d accueil- 2023- 2024 signé

2023.03.46 – Accueils périscolaires et extrascolaires – Actualisation du réglement intérieur – Année scolaire 2023-2024

2023.03.46 – Annexe – Réglement intérieur Accueils péri et extrascolaires 2023-2024 Les Renardeaux signé

Délibérations du 22 septembre 2023

Liste des délibérations

2023.04.01 – Modification de la constitution des commissions municipales

2023.04.02 – Installation de six nouveaux abribus – Demande de subvention à la Région ARA

2023.04.03 – Convention relative à la mise en place du Transport à la Demande

2023.04.04 – Expérimentation du compte financier unique

2023.04.05 – Convention de prestations de service commande publique entre la Ville et la CCPA

2023.04.06 – Constitution d’un groupement de commandes pour la location de matériels d’impression

2023.04.07 – PEM d’Ambérieu – Convention de prestations d’entretien et de maintenance de la gare routière

2023.04.08 – PEM d’Ambérieu – Convention d’aménagement sur la RD 5a

2023.04.09 – Acquisition Démolition d’immeubles dégradés situés ilot des Quatre Coins – Demande de subventions

2023.04.10 – Convention de partenariat avec le SIEA pour la constitution du PCRS

2023.04.11 – Installation de géothermie sur nappe pour les besoins du centre nautique

2023.04.12 – Demande de subvention pour la mise en conformité du parc PEI communaux

2023.04.13 – Conventions avec le SIEA en vue de la pose de câbles avenue Sarrail

2023.04.14 – Convention en vue de la création d’une servitude d’occupation du tréfonds parcelles AP 697 et 699

2023.04.15 – Convention en vue de la création d’une servitude d’occupation du tréfonds parcelles AP 670

2023.04.16 – Signature d’une convention d’exploitation groupée de bois entre la Ville et l’ONF

2023.04.17 – Subvention à l’ADSEA pour l’animation estivale 2023

2023.04.18 – Validation de l’appel à projets PDV 2023 – Projet vivacité de l’Association AIDA

2023.04.19 – Signature d’un contrat avec ALCOME pour la réduction des déchets issus des produits issus du tabac

 

Délibérations du 1er décembre 2023

Liste des délibérations

2023.05.01 – Modification de la constitution des commissions municipales

2023.05.02 – Bilan des travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Année 2022

2023.05.03 – Demande d’octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Ronald GRANJU – 9ème maire-adjoint

2023.05.04 – Autorisation d’ouverture des commerces de détail le dimanche – année 2024

2023.05.05 – Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents

2023.05.06 – Création de six postes de vacataires

2023.05.07 – Mise à jour du tableau des effectifs des emplois non permanents

2023.05.08 – Indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections

2023.05.09 – Budget principal – autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement

2023.05.10 – Détermination du taux des trois taxes directes locales

2023.05.11 – Remboursement anticipé du prêt n°5401 1 01 430

2023.05.12 – Programme et tarifs des coupes de bois en forêt communale – année 2024

2023.05.13 – Engagement dans l’acte II du Programme National Action Coeur de Ville

2023.05.14 – Rapport des mandataires dans les S.P.L. pour l’exercice 2022

2023.05.15 – SPL d’Efficacité Energétique (SPL OSER) – Augmentation de capital – Autorisation au représentant à l’Assemblée Générale Extraordinaire

2023.05.16 – SPL d’Efficacité Energétique (SPL OSER) – Réduction de capital – Rachat des actions par la Société en vue de leur annulation

2023.05.17 – SPL d’Efficacité Energétique (SPL OSER) – Modification des statuts

2023.05.18 – SPL d’Efficacité Energétique (SPL OSER) – Modification du pacte d’actionnaires

2023.05.19 – Acquisition d’un bâtiment place Robert Marcelpoil – rue Amédée Bonnet – Ilot des 4 coins

2023.05.20 – Résidence de l’Albarine – déclassement de deux délaissés du domaine public avant aliénation

2023.05.21 – Avenue Général Sarrail – Résidentialisation de la résidence de l’Albarine dans le cadre de l’ANRU – cession de terrains non bâtis entre la commune et la SEMCODA

2023.05.22 – Emplacement réservé n°29 PLU – Élargissement de la rue du Carré rochet – Acquisition de terrain

2023.05.23 – Lieudits Sous la Chaume et Sous Pré Labé – cession d’un tènement non bâti – prorogation de la promesse de vente

2023.05.24 – Projet agricole plateau des Seillières – Acquisition de parcelles Modification et annulation de la délibération DL240519JC06

2023.05.25 – Lieudit Saint Germain – cession de la parcelle BM 99

2023.05.26 – Lieudit Sur Nantet – cession de terrain

2023.05.27 – Vente d’une licence IV – modification de la délibération n°2022.02.23 du 6 mai 2022

2023.05.28 – Gare routière du lycée de la Plaine de l’Ain – Approbation de la convention d’entrée et de maintenance

2023.05.29 – Aménagement de la forêt communale d’Amberieu en Bugey

2023.05.30 – Forêt communale – programme des actions 2024 réalisées par l’ONF

2023.05.31 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Les Amis De Saint Germain et son Château

2023.05.32 – Validation de l’appel à projets complémentaire politique de la Ville – Engagement des dépenses

2023.05.33 – Expérimentation des projets du contrat de ville 2024-2030

 

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