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Liste des délibérations CM du 05 avril 2024 2024.02.01 Autorisation à engager des artistes ou des techniciens intermittents 2024.02.02 Instauration d'une gratification pour les stages supérieurs à deux mois 2024.02.03 Budget Primitif 2024 2024.02.03 - Annexe : Note...

Liste des délibérations CM du 15 mars 2024 2024.01.01 Modification de la constitution des commissions municipales 2024.01.02 CCAS - Remplacement d'un représentant 2024.01.03 CCSPL Designation d'un représentant 2024.01.04 Syndicat Mixte du Centre Nautique Bugey Côtière...

Liste des délibérations 2023.01.01 - Transfert de la compétence transport à la Région AURA - Convention de partenariat 2023.01.02 - Pose d'abris bus - Demande de subvention à la Région AURA 2023.01.03 - Transfert du droit de préemption urbain à la CCPA 2023.01.04 -...

Liste des délibérations 2023.02.01 - Convention de partenariat entre la Ville et l'Asso les chats sans foyer 2023.02.02 - Budget primitif 2023 - Budget principal 2023.02.02 - Annexe - Note explicative BP23 2023.02.02 - Annexe Maquette Budgétaire BP 2023 2023.02.03 -...

Liste des délibérations 2023.03.00 - Vœu de soutien aux propositions du réseau des missions locales relatives à France Travail 2023.03.01 - Création et modification de la constitution des commissions municipales 2023.03.02 - SIEA - Modification des représentants de la...

Liste des délibérations 2023.04.01 - Modification de la constitution des commissions municipales 2023.04.02 - Installation de six nouveaux abribus - Demande de subvention à la Région ARA 2023.04.03 - Convention relative à la mise en place du Transport à la Demande...

Liste des délibérations 2023.05.01 - Modification de la constitution des commissions municipales 2023.05.02 - Bilan des travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Année 2022 2023.05.03 - Demande d'octroi de la protection...